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Marques déposées par MARCHAND Frederic
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ACASTOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACASTOP
MARCHAND Frederic

Numéro de dépôt :
95557382
Date de dépôt :
03/02/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2005

Présentation de la marque ACASTOP

Déposée le 3 février 1995 par MARCHAND Frederic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACASTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est MARCHAND Frederic, domicilié(e) 9 Rue des muriers, 35135 CHANTEPIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAND FREDERIC - France.

La marque ACASTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557382.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 11 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACASTOP est expirée depuis le 3 février 2005.

MARCHAND Frederic a également déposé les autres marques suivantes : WAVE DANSE , POOLKER , ACAR - STOP , DIVINESSENCE UNIVERS DES PARFUMS , STARMEDIC , COTE LOFT , D. DIVINESSENCE UNIVERS DES PARFUMS , VALEUR PIERRE


MARCHAND Frederic - 9 Rue des muriers, 35135 CHANTEPIE - France


MARCHAND FREDERIC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, notamment housses de literie Produits pour la destruction des animaux nuisibles; acaricides, insecticides, fongicides.Appareils de production de vapeur, de purification d'air et ventilation

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).